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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions
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MODULEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULEAU
BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions, SARL

Numéro de dépôt :
3778621
Date de dépôt :
01/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/11/2020
MODULEAU de BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions

Présentation de la marque MODULEAU

Déposée le 1 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 564 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France.

La marque MODULEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULEAU est expirée depuis le 1 novembre 2020.

BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions a également déposé les autres marques suivantes : MODULEAUpro , MODUL'Rpro , BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions pour l'air, l'eau, la Vie…


BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions, SARL - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France - SIREN 518564000


BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Stérilisateurs ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; unités (appareils) de désinfection d'eau ; unités (installations) de filtration de l'eau, de liquide ; unités de traitement de liquide, à savoir appareils et machines pour la purification de liquide ; unités de traitement d'effluents, à savoir installations pour la purification d'effluents ; unités de traitement de liquide avec la réduction, la destruction de composants de ce liquide, à savoir appareils et machines pour la purification de liquide.